Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les informations suivantes :
1. Éditeur du site
Nom de l’exploitant : Monsieur PHILIPPE Joël, Entrepreneur Individuel (EI)
Adresse de l’établissement : Chemin Taxo d’amont ouest – Lieu-dit Mas Nou, 66 690 SAINT ANDRÉ, France
SIREN : 538 181 439
Activité : Location meublée de tourisme (non professionnelle)
Numéro de TVA intracommunautaire : Non assujetti à la TVA, article 293 B du CGI
E-mail de contact : contact@domainemasnou.com
2. Hébergement du site
Nom de l’hébergeur : OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
Téléphone : 1007
3. Conditions d’activité
Le présent site a pour objet de présenter une activité de location saisonnière.
L’activité de location meublée est non professionnelle.
Une déclaration préalable a été effectuée en mairie, conformément à la réglementation en vigueur.
4. Propriété intellectuelle
Le site ainsi que l’ensemble de ses contenus (textes, images, graphismes, logo…) sont la propriété exclusive de Monsieur PHILIPPE Joël. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.
5. Responsabilité
L’éditeur du site met en œuvre tous les moyens à sa disposition pour assurer une information fiable et une mise à jour régulière du contenu. Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur reste seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations présentes sur ce site.
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Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : 20/06/2025
Le présent site respecte la vie privée de ses utilisateurs. Cette politique de confidentialité a pour but de vous informer sur les données éventuellement collectées, leur utilisation et vos droits, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679).
1. Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données est :
Monsieur PHILIPPE Joël, Entrepreneur Individuel (EI)
Chemin Taxo d’amont ouest – Lieu-dit Mas Nou
66 690 SAINT ANDRÉ – France
contact@domainemasnou.com
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